Commission bâtiments, terrains, voiries
Commissions communales
Commission bâtiments, terrains, voiries
Rôle de la commission bâtiments, terrains, voiries
Etude des travaux à réaliser, Appels d’offre, Etude des devis
Planning de réalisation avec ordre prioritaire
Evaluation budgétaire, Moyens de financement Subventions: de l'Etat, de la Région, du Département, dossier de demande de subvention.
Financement budget communal
Contrats d'assurances, Contrats d'entretien, Baux de location
Gestion des bâtiments ( Mairie, Ancienne école, Bûcher, Lavoir, Pigeonnier, Saint-Pierre, Eglise, garage communal, hangar communal, Fontaine . . .)
Location des appartements communaux, bail de location, état des lieux, annonces
Location parcelles port de Charrey
Charges, Entretien port, Réunion publique une fois par an, Amélioration des parcelles
Présence sur le terrain ( Indispensable pour une bonne connaissance des locataires et des problèmes, )
Cimetière :
Bail concessions, règlement intérieur, gestion du cimetière
Entretien Concessions, renouvellement / abandon
Chemins communaux, entretien, corvée municipale, contrat entretien entreprises, espaces verts commune
Permis de construire
Concertation avec le receveur principal de Saint jean de Losne
Relations avec la Sous-préfecture de Beaune
la D.D.T de BEAUNE, St Jean de Losne, Dijon
Trésor public de Seurre
la S.D.E.I de St Jean de Losne
ERDF / GDF Beaune
TELECOM
Communauté de communes
Gendarmerie, Pompiers.
Membres :
Alain PETITJEAN (Adjoint)
Sylvain DOISNEAU (Adjoint)
Jacques LAGNEAU (Maire)
Jean-Marc ROUSSELET,
Claude PERRIN,
Vincent FAUCONNET,
Fabrice RUFFIN,
Cédric GALLAND
Bruno PASQUIS
