Commission Affouage, Forêt, Chasse, Agriculture
Commissions communales
Rôle et fonctionnement de la commission Affouages, Forêt, Chasse, Agriculture
Forêt
Délivrance des coupes et des houppiers, tarif du stère de bois et tête de chêne
Marquage des parcelles affouagères
Délimitation des coupes d'affouage de l'année
Inscription aux affouages
Stérage des lots, préparation facturation
Constitution de la liste affouagère de l'année en cours
Stérage des coupes de bois
Fermeture et ouverture des barrières en cas de besoin
Sommières ( remise en état, corvée municipale . . . )
Busage des fossés, entretien des busages, surveillance de l’écoulement des eaux
Débardage du bois
Protection de la forêt, règlementation forestière et affouagère
Avertissements / contraventions
Suivi de tous dossiers forestiers
Etude des travaux de fonctionnement et d'investissements
Régénération de la forêt, suivi du plan de régénération
Contrat bail de chasse,
Natura 2000, . . .
Agriculture
Bail de location
Etude et visites des parcelles
Refonte des baux communaux
Classement des terres, Répartition des taxes
Tous problèmes agricoles, . . .
Relations avec la Sous-Préfecture de BEAUNE
l'O.N.F Beaune
l'Agent O.N.F de secteur - Monsieur DRIEZ
Garants des coupes
Exploitants forestiers
Sauvegarde du patrimoine
Société de chasse de Charrey et Bonnencontre
Ministère de l'Environnement
Membres :
Monsieur Alain PETITJEAN (Adjoint)
Monsieur Sylvain DOISNEAU (Adjoint)
Monsieur Jacques LAGNEAU (Maire)
Monsieur Cédric GALLAND
Monsieur Fabrice RUFFIN
Monsieur Jean-Marc ROUSSELET
Monsieur Jean-claude PROST
Monsieur Vincent FAUCONNET
Garants des coupes :
Messieurs Alain PETITJEAN, Fabrice RUFFIN, Cédric GALLAND
