Commission Budgets, Finances
Commissions communales
Commission des finances
Rôle de la commission des finances
Prévisions budgétaires
Réalisation, exécution et contrôle des budgets:
Primitifs, Supplémentaires, Compte de gestion, Compte administratif
Proposition des taxes : Taxe d'habitation, Foncier non bâti, Foncier bâti
Equilibrage des dépenses et recettes : d'Investissement et de Fonctionnement
Programme d’investissement pour le budget de l’année
Etude des charges aux autres collectivités :
Communauté de communes Rives de Saône Seurre Saint Jean de Losne,
SIVOS,
Aide sociale,
Ecole de Musique
Banques ( emprunts ),
Syndicat de la Basse-Vouge,
Syndicat des eaux,
S.I.C.E.C.O,
Natura 2000,
SBV,
SAGE, etc
Relations avec les services de l'Etat :
Trésor public de Saint Jean-de-Losne, Seurre
Centre des impôts de BEAUNE
Sous-Préfecture de BEAUNE, Région, Département
Autres collectivités locales.
Membres :
Monsieur Sylvain DOISNEAU, Maire
Monsieur Jérôme TOUCHARD, 1er Maire-Adjoint
Madame Evelyne LIAUD, 2ème Maire-Adjoint
Madame Sophie MARTIN
Monsieur Michel BEAUNEE
Monsieur Bruno PASQUIS
Madame Marie-Line CLAIR-PROST
Monsieur David BOUCHARD
