Conseil Municipal du 27 juin 2008
Séance du : 27 Juin 2008
20h00 Mairie Salle d’honneur
Présents :
Marie-line CLAIR-PROST, Sylvie BAILLOT, Sylvain DOISNEAU, Cédric GALLAND, Michel BEAUNEE, Jean-Marc ROUSSELET, Alain PETITJEAN, Claude PERRIN, Monsieur Vincent FAUCONNET, Jacques LAGNEAU.
Absents excusés :
Monsieur Fabrice RUFFIN procuration à Michel BEAUNEE
Secrétaire de séance :
Monsieur Jacques LAGNEAU
* PROCES VERBAL séance du : 13 juin 2008
Après lecture du procès verbal de la dernière séance, le Conseil municipal l'accepte à l'unanimité et le signe.
* DELIBERATIONS
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal décide et vote.
* Election du délégué du Conseil municipal et des ses suppléants en vue de l'élection des sénateurs.
Vu la circulaire préfectorale du 2 juin 2008, fixant les modalité de désignation des délégués des Conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs,
Vu l'arrêté préfectoral n° 254 du 10 juin 2008 fixant pour la Commune de Charrey-Sur-Saône, à 1 le nombre de délégué titulaire et à 3 le nombre de suppléants à élire,
Après la mise en place du bureau électoral,
Monsieur Jacques LAGNEAU, Maire a ouvert la séance
ELECTION DU DELEGUE :
* Résultat du 1er tour de scrutin :
Nombre de suffrage exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Michel BEAUNEE : 5
Alain PETITJEAN : 4
Vincent FAUCONNET : 2
* Résultat du 2nd tour de scrutin :
Nombre de suffrage exprimés : 11
Michel BEAUNEE : 5
Alain PETITJEAN : 5
Vincent FAUCONNET : 1
Monsieur Michel BEAUNEE est proclamé élu au 2nd tour et a déclaré accepter le mandat.
ELECTION DES 3 SUPPLEANTS :
* Résultat du 1er tour de scrutin
Nombre de suffrage exprimé : 10
Majorité absolue : 6
Vincent FAUCONNET : 7
Alain PETITJEAN : 6
Claude PERRIN : 6
Monsieur Vincent FAUCONNET est proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat de 1er suppléant.
Monsieur Alain PETITJEAN est proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat de 2nd suppléant.
Monsieur Claude PERRIN est proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat de 3ème suppléant.
* Séance levée à 21h15
