Conseil municipal du 15 avril 2011
Téléchargement compte-rendu 15 avril 2011
Séance du : 15 avril 2011
20h30 Mairie Salle d’honneur
Présents :
Sylvie BAILLOT, Sylvain DOISNEAU, Fabrice RUFFIN, Michel BEAUNEE, Jean-Marc ROUSSELET, Alain PETITJEAN, Vincent FAUCONNET, Jacques LAGNEAU.
Absents excusés :
Marie-Line CLAIR-PROST procuration à Madame Sylvie BAILLOT
Claude PERRIN procuration à Monsieur Vincent FAUCONNET
Cédric GALLAND procuration à Monsieur Sylvain DOISNEAU
Secrétaire de séance :
Jean-Marc ROUSSELET
* PROCES VERBAL séance du : 18 mars 2011
Après lecture du procès verbal de la dernière séance, le Conseil municipal l'accepte à l'unanimité et le signe.
* DELIBERATIONS
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal décide et vote.
* Organisation du 14 juillet 2011
Le maire avait invité le bureau de l’Association Fêtes et Cérémonies pour élaborer ensemble le planning et le programme de la manifestation du 14 juillet.
Présentation de Sylvain DOISNEAU
La cérémonie du matin au monument aux morts est supprimée par 10 voix pour la suppression.
L’Association Fêtes et Cérémonies et le Conseil Municipal seront présents sur la place de Charrey dés 9 heures pour le montage et l’organisation des différents éléments du 14 juillet.
Le 14 juillet commence donc à 11h30 sur la place de Charrey par un apéritif sous les marronniers.
l’apéritif sera comme l’année dernière une sangria, avec des gougères commandées chez le fournisseur habituel.
L’Association fêtes et Cérémonies organise le repas de midi sous chapiteaux ( celui de 10 mètres de l’Association et celui de six mètres de la commune, au besoin la commune possède un chapiteau supplémentaire )
le repas de midi sera sur réservation à l’aide du document de réservation distribué dans les boites aux lettres.
L’après midi l’Association fêtes et Cérémonies organise quelques jeux
Les inscriptions au concours de boules organisé par la Commune commencent à partir de 14 heures
Le concours de boules commence à 15 heures.
l’après midi une buvette gratuite comme d’habitude sera ouverte de 15 heures à 19 heures, des responsables sont désignés pour la buvette : Sylvain DOISNEAU, 2ème Adjoint et Sylvie BAILLOT.
Le lot des dames sera à 16h30 (cette année le lot sera composé de deux verres à eau avec la même gravure que la flûte ou le verre à vin.)
Commission communale fêtes et cérémonies et relations publiques
Pour l’année 2011
Le 8 mai la cérémonie sera présidée par Sylvain DOISNEAU, 2ème Adjoint.
Le 11 novembre la cérémonie sera présidée par Alain PETITJEAN, 1er Adjoint.
Vincent FAUCONNET aimerait que la commune commémore la fin de la guerre d’Algérie chaque année au mois de mars, et désire s’en occuper en tant que correspondant défense.
Il est rappelé que le marché aux fleurs est organisé par la commune, comme chaque année, et sera le 30 avril de 9h à 19h, Sylvie BAILLOT représente la commune entourée des bénévoles habituels.
La somme de 400 euros comme chaque année sera reversée pour le Noêl des enfants.
Le Noël des enfants et le panier des personnes âgées sera comme habituellement dans le courant du mois de décembre.
Le Noël des enfants est organisé conjointement entre l’Association Fêtes et cérémonies et la commune.
Sylvain DOISNEAU est responsable des deux manifestations.
Le flash infos est désormais composé d’un comité de lecture et de rédaction composé de :
Mesdames NIALON,JAFFLIN, BAILLOT, CLAIR-PROST
Messieurs LAGNEAU, PETITJEAN, DOISNEAU, PASQUIS, ROUSSELET
Une réunion aura lieu fin mai pour la mise en page et la rédaction des articles
Le flash infos paraîtra début juillet.
Site internet de la Commune
Cybercommunes ayant été absorbé par E-Bourgogne, une nouvelle configuration du site va intervenir dans le courant d’avril.
La mise en page sera refaite par les responsables du site de la commune.
http:// www.charreysursaone.fr
* Commission Affouages, forêt, agriculture
Présentation et rapport de la commission par Alain PETITJEAN
Le stérage des lots de bois aura lieu le 14 mai, date un peu tardive à cause des ponts des 1er et 8 mai.
On peut considérer que tous les lots ont été terminés dans les délais, et qu’il y a eu très peu de problèmes durant les affouages cette année.
A propos des travaux ONF 2011
Les travaux de 2010 n’étant pas terminés, le conseil municipal décide à l’unanimité de ne pas faire réaliser les travaux de 2011 qui seront inscrits au budget 2012.
Plantation de peupliers au bas de peulnot
Les peupliers ont été plantés par l’entreprise GEAY
Les abords du fossé ont été nettoyés par Michel GILLOT
Nombre d’affouagistes
Pour les affouages une discussion sur l’attribution et le nombre d’affouagistes a été soulevée, afin que les affouagistes comprennent qu’il serait plus simple de ne prendre qu’un seul lot, ce qui permettrait à chacun d’avoir des lots plus grands donc forcément plus de bois, et la répartition serait plus équitable.
Il a été constaté que sur tous les inscrits, seuls 24 personnes coupent la parcelle de bois, et il serait plus facile de diviser celle-ci en 24 qu’en 50.
Une réunion de réflexion sera prévue dans le courant du mois de juin.
Prix des affouages pour l’année 2011-2012
Le conseil municipal après étude des travaux de la commission forêt/Affouages
décide de passer la taxe affouagère pour l'année 2011-2012 à 6 euros le stère pour les affouages et les têtes de chêne.
Après en avoir délibéré
Cette augmentation est acceptée par :
8 voix pour
1 contre
2 abstentions
Taxe affouagère 6 euros le stère
Taxe tête de chêne 6 euros le stère
- le conseil municipal autorise le Maire à signer tous les documents afférents à cette affaire.
Exonération de fermage 2012 et 2013
Suite au travaux du port de charrey, une partie des terres louées à la commune par Monsieur Patrick BEGIN a été détériorées par les engins de travaux publics.
Après les travaux les entreprises concernées ànt entièrement remis en état cette parcelle, mais Monsieur Patrick BEGIN n’a pu exploiter cette parcelle ;
En dédommagement la commune de Charrey en plus de l’exonération de cette parcelle pour l’année 2011, exonère également le locataire pour l’année 2012 et 2013.
* Commission bâtiments communaux, voirie
Point à temps
Le Maire informe le conseil municipal que la commune de Charrey a demandé une demi-journée de point à temps pour le réparation de quelques trous dans la voirie communale, le coût de la demi-journée est de 1250€
Travaux chemins communaux
Le Maire et les adjoints s’étaient réunis avec le bureau de L’Association Foncière pour élaborer une politique de travaux pour les chemins communaux chaque année, afin qu’il y ait une continuité dans les travaux de fauchage, et lamier sur les sommières communales.
Pour la remise en état des chemins communaux la commune fournit les matériaux et l’Association Foncière exécute les travaux avec ses matériels.
Le conseil municipal est d’accord à l’unanimité sur cette coopération des travaux d’entretien des chemins et fossés chaque année.
Une concertation avec devis se fera chaque année avant le budget pour prévoir les sommes à engager au budget.
Port de Charrey
la remise en état des parcelle 28 à 32 est terminée
Les locataires des parcelles 14, 21, 32, 11 ont résilié leurs contrats de location pour l’année 2010.
Il ya donc quatre parcelles à louer pour cet été.
Le Maire informe le conseil municipal qu’il y a quelques réparations à faire dans les logements communaux.
Celles-ci seront faites dès que possible
Remboursement caution logement communal et facturation des charges
Vu le départ de Monsieur DOS REIS FERNANDES Sébastien , locataire de l'appartement sise, 16 rue de l'église,
Vu le dépôt de garantie d'un montant de 440 €.
Vu l'état des lieux établi par le Cabinet BILBAUT le 12 avril 2011,
Considérant que l'état des lieux de sortie de l'appartement est conforme à l'état de lieux d'entrée,
Vu le décompte de charges.
Vu le montant de provision de charges versé par Monsieur DOS REIS FERNANDES Sébastien
Le Conseil municipal décide :
- De rembourser le dépôt de garantie
- De procéder à l'ajustement des charges.
- D'autoriser le Maire à signer les documents inhérents à cette affaire.
* Cartes de transports scolaires
Le maire rappelle qu’en application du règlement des transports scolaires du Conseil Général de la Côte-d’Or, les communes participent au financement des services de transport scolaire des élèves de l’enseignement primaire et maternel du Sivos.
Il est précisé que tout transport d’élèves à bord des services Transco, nécessite la possession d’une carte qui induit une participation communale pour l’année 2010-2011 de 111 € par élève soit 3300 € pour la part communale.
Il s’avère que la commune de Charrey a fait procéder à un grand nombre de pointages des élèves présents dans le bus à tous les trajets journaliers et ceci pendant plusieurs semaines.
On peut constater que certaines familles n’utilisent le transport scolaire que comme confort personnel et quand elles en ont envie, sur 16 trajets semaine, certains enfants n’utilisent ce transport que pour deux ou trois trajets.
Les pointages se feront désormais très fréquemment jusqu'à la fin de l’année scolaire, selon la présence trop aléatoire des enfants, la commune refusera de payer au Conseil Général la côte part des enfants de la famille ou des familles concernées.
Le Maire rappelle également que les transports scolaires pour l’enseignement maternel sont une tolérance demandée par la commune de Charrey en même temps que le transport des élèves du primaire, et en rien obligatoire, il serait dommage que par manque d’enfants dans le bus celui-ci soit supprimé.
Une lettre sera envoyée aux familles de Charrey utilisant le bus
Séance levée à 23h30
