Budget communal 2005
Budget communal
Le maire présente au rétroprojecteur le budget primitif 2005, article par article.
Avant la présentation du Budget primitif 2005, Le Maire
commente les frais de participation de la commune au SIVOS de
Charrey-Magny-Esbarres soit environ 33000 €
Participation financière à la communauté
de communes val de saône, Saint Jean de Losne, Seurre environ
7300 €
Pour la réalisation des travaux de l'église il
est préférable d'attendre le budget
supplémentaire et d'obtenir des recettes nouvelles ( vente
de terrains, lotissement ).
Le Maire propose de renégocier les emprunts de la
commune, de grouper les deux emprunts restants et de
répartir les charges sur vingt ans. ( Le Crédit
Agricole doit fournir une simulation de cet emprunt au conseil
municipal. )
Année 2005
Budget Primitif
SECTION FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT
FONCTIONNEMENT - DEPENSES
EAU et ASSAINISSEMENT : 200€
ENERGIE - ELECTRICITE : 4500 €
COMBUSTIBLES :
CARBURANTS : 500 €
AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES : 1000 €
Fourniture de petit équipement : 1000 €
FOURNITURES ADMINISTRATIVES : 1750 €
ACHATS ET VARIATION DE STOCKS : 9010.00€ €
CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES : 1500 €
BATIMENTS : 1000 €
VOIES ET RESEAUX : 6500 €
BOIS ET FORETS : 450 €
AUTRES BIENS MOBILIERS : 400 €
PRIME D'ASSURANCES : 1700 €
DIVERS :
DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE : 750 €
AUTRES CHARGES EXTERNES : 12300 €
INDEMNITES AUX COMPTABLE : 400 €
HONORAIRES : 2500 €
FETES CET CEREMONIES : 3100 €
TRANSPORTS SCOLAIRES : 3200 €
FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT : 550 €
FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 1000 €
COTISATIONS DIVERSES : 500 €
FRAIS DE GARDIENNAGE FORET ET BOIS : 3876.00 €
AUTRES SERVICES EXTERIEURS : 15128.00 €
COTISATIONS CENTRE DE GESTION : 225 €
TAXES FONCIERES : 4900 €
IMPOTS LOCAUX : 750 €
IMPOTS,TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES : 5875.00 €
PERSONNEL TITULAIRE : 10000 €
Autres emplois d'insertion : 13100 €
REMUNERATION
CHARGES SECURITE SOCIALE : 4500€
COTISATIONS ASSURANC DU PERSONNEL : 450€
CHARGES SOCIALES DIVERSES : 450 €
CHARGES DE PERSONNEL : 28500.00 €
INDEMNITES : 10500 €
COTISATIONS DE RETRAITE 450 €
SERVICE INCENDIE : 3946 €
CONTRIBUTIONS AUX ORGANISMES DE REGROUPEMENT : 42300 €
AUTRES ORGANISMES : 100 €
CHARGES DIVERSES : 150 €
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 57446 €
INTERET EMPRUNT ET DETTES : 8800€
AUTRES CHARGES FINANCIERES : 2.00 €
CHARGES FINANCIERES : 8802.00 €
TITRES ANNULES 0 €
CHARGES EXCEPTIONNELLES : 0 €
TOTAL GENERAL : 162 420.00 €
FONCTIONNEMENT - RECETTES
EXCEDENT ANTERIEUR REPORTE : 38232.28 €
REMBOURSEMENT SUR REMUNERATION DU PERSONNEL : 10000 €
CHARGES DE PERSONNEL : 10000 €
COUPES DE BOIS : 15000 €
TAXE D'AFFOUAGE : 5500 €
CONCESSIONS CIMETIERE : 400 €
LOCATION CHASSE PECHE : 305 €
AUTRES PRODUITS DIVERS : 13736 €
VENTE DE PRODUITS 34941.00 €
CONTRIBUTIONS DIRECTES : 36300 €
TAXES UTILISATION SERVICES PUBLICS : 182 €
TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATION : 3250 €
IMPOTS ET TAXES : 39732.00 €
DOTATION FORFAITAIRE : 20982 €
DOTATION SOLIDARITE RURALE : 2803 €
DOTATION ELUS LOCAUX : 2479 €
ATTRIBUTION TAXE PROFESSIONNELLE : 55 €
COMPENSATION AU TITRE DES EXONERATIONS : 881 €
COMPENSATION AU TITRE DES EXONERATIONS : 1075 €
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS : 28075.00
€
REVENUS DES IMMEUBLES : 18180 €
PRODUITS DIVERS GESTION COURANTE : 500 €
AUTRES PRODUITS GESTION COURANTE : 18680.00 €
TOTAL GENERAL : 169 660.28 €
SECTION INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEFICIT D'INVESTISSEMENT REPORTE : 8777.06 €
DEFICIT D'INVESTISSEMENT REPORTE : 8777.06 €
EMPRUNTS A TAUX FIXE : 11300 €
DEPOT ET CAUTIONNEMENT : 2500 €
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES : 13800 €
BOIS-FORET 12450€
VOIRIE 0€
MATERIEL ET OUTILLAGE VOIERIE : 0€
MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE : 0 €
MATERIEL INTERNET ET TELEPHONIE 0€
Autres 0€
IMMOBILISATIONS CORPORELLES : 12 450.00 €
CONSTRUCTION ET RENOVATION EGLISE : 10764.00 €
IMMOBILISATIONS EN COURS : 10 764.00€
TOTAL GENERAL : 48 791.00 €
SECTION INVESTISSEMENT - RECETTES
EXCEDENT INVESTISSEMENT REPORTE 0 €
EXCEDENT INVESTISSEMENT REPORTE 0 €
VIREMENT DE LA SECTION FONCTIONNEMENT 25 150.21€
VIREMENT DE LA SECTION FONCTIONNEMENT 25 150.21€
FCTVA 4000€
T.L.E : 1345 €
DOTATION , FONDS DIVERS : 5 345.00 €
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT : 2000 €
D.G.E : 2808 €
SUBVENTION D'EQUIPEMENT : 4808.00 €
DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 1500 €
EMPRUNTS DETTES ASSIMILEES 1500 €
TOTAL GENERAL : 45 791.06 €
Le Budget Primitif 2005 est adopté par 8 voix pour, 1
voix contre
